Conditions d'utilisation du site web d'AtmanCo

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Nous avons récemment révisé nos conditions d'utilisation concernant l'utilisation de notre site web. Aux fins des présentes conditions d'utilisation, le terme "sites web" désigne le domaine www.atmanco.com et ses sous-domaines.

En accédant à notre site web et en l'utilisant, vous acceptez de vous conformer aux conditions d’utilisation, à notre politique de confidentialité et à notre politique en matière de cookies.

Veuillez prendre le temps de lire attentivement ces conditions générales :

1. Acceptation des conditions

En accédant au site web d'AtmanCo ou en l'utilisant, vous acceptez d'adhérer aux présentes conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez-vous abstenir d'utiliser notre site web, nos produits ou nos services.

2. Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, les graphiques, les logos, les images, les marques, les vidéos, les œuvres d'art, le code, la documentation, l'aspect visuel et la convivialité, la mise en page et la conception, inclus dans les sites Web d'AtmanCo, est la propriété d'AtmanCo et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur les droits d'auteur.

3. Politique de confidentialité

AtmanCo accorde une grande importance à votre vie privée et s'engage à protéger vos informations personnelles. Notre politique de confidentialité décrit la manière dont nous recueillons, utilisons et divulguons vos informations personnelles. En utilisant nos services, vous acceptez la collecte et l'utilisation de vos informations personnelles conformément à notre politique de confidentialité.

4. Inscription

Vous pouvez avoir la possibilité de vous inscrire via un formulaire d'inscription en ligne ou en participant à des zones interactives, telles que des forums et d'autres fonctions communautaires, qui peuvent vous permettre de recevoir des informations de notre part et/ou de participer à certaines fonctions sur les sites web. Nous utiliserons les informations que vous fournissez conformément à la politique de confidentialité. En vous inscrivant, vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont à jour, complètes et exactes à votre connaissance. Vous acceptez de maintenir et de mettre à jour rapidement vos informations sur les sites web afin qu'elles restent actuelles, complètes et exactes. Vous êtes responsable de l'obtention et du maintien de toute la connectivité, des logiciels informatiques, du matériel et des autres équipements nécessaires à l'accès et à l'utilisation des sites web, ainsi que de tous les frais y afférents.

5. Lignes directrices concernant le contenu des utilisateurs

Les conditions suivantes s'appliquent au contenu que vous soumettez :

5.1 Les sites web peuvent contenir des sections de commentaires, des forums de discussion ou d'autres fonctions interactives ("Zones interactives") dans lesquelles vous pouvez publier ou télécharger du contenu, des commentaires, des vidéos, des photos, des messages, d'autres matériels ou éléments générés par l'utilisateur (collectivement, le "Contenu utilisateur"). Vous êtes seul responsable de votre utilisation des zones interactives et vous les utilisez à vos propres risques. Les zones interactives sont accessibles aux personnes âgées de 13 ans ou plus. En soumettant du contenu utilisateur à une zone interactive, vous déclarez être âgé de 13 ans ou plus et, si vous avez moins de 18 ans, vous êtes un mineur émancipé ou vous avez obtenu le consentement légal de vos parents ou de votre tuteur légal pour conclure les présentes conditions, soumettre du contenu et participer aux sites web.

5.2 En soumettant un contenu utilisateur ou en participant à une zone interactive sur les sites web ou en relation avec ceux-ci, vous acceptez de ne pas télécharger, publier ou transmettre de quelque manière que ce soit un contenu utilisateur qui (a) viole ou enfreint de quelque manière que ce soit les droits d'autrui, y compris toute déclaration susceptible de diffamer, de harceler, de traquer ou de menacer autrui ; (b) que vous savez être faux, trompeur ou inexact ; (c) qui contient des expressions flagrantes de sectarisme, de racisme, de contenu offensant sur le plan racial ou ethnique, de discours de haine, d'abus, de vulgarité ou de blasphème ; (d) qui contient ou préconise la pornographie ou un contenu sexuellement explicite, la pédophilie, l'inceste, la bestialité, ou qui est autrement obscène ou obscène ; (e) enfreint une loi, préconise ou fournit des instructions sur des actes dangereux, illégaux ou prédateurs, ou discute d'activités illégales avec l'intention de les commettre ; (f) préconise un comportement violent ; (g) constitue une menace raisonnable pour la sécurité personnelle ou publique ; (i) est protégé par un droit d'auteur, une marque commerciale, un secret commercial, un droit de publicité ou tout autre droit de propriété sans l'autorisation expresse du propriétaire de ce droit d'auteur, de cette marque commerciale, de ce secret commercial, de ce droit de publicité ou de tout autre droit de propriété. Il vous incombe de déterminer que tout contenu utilisateur n'est pas protégé par un droit d'auteur, une marque commerciale, un secret commercial, un droit de publicité ou un autre droit de propriété. Vous serez seul responsable de tout dommage résultant d'une violation des droits d'auteur, des marques, des secrets commerciaux, des droits de publicité ou d'autres droits de propriété, ou de tout autre préjudice résultant d'une telle soumission. Toute personne considérée par AtmanCo, à sa seule discrétion, comme ayant violé la propriété intellectuelle ou d'autres droits d'autrui se verra interdire de soumettre ou de publier d'autres documents sur les sites web ; (j) n'a pas de rapport général avec le sujet ou le thème désigné d'une zone interactive ; (k) contient des informations non sollicitées ou des informations qui n'ont pas de rapport avec le sujet ou le thème désigné d'une zone interactive ; (k) contient de la publicité ou du matériel promotionnel non sollicités ou non autorisés concernant des produits ou des services, du "courrier indésirable", du "spam", des "chaînes de lettres", des "systèmes pyramidaux" ou toute autre forme de sollicitation ; ou (l) utilise le nom ou l'image d'une personne physique identifiable sans le consentement de cette personne. Il vous incombe de déterminer que tout contenu utilisateur n'est pas protégé par un droit d'auteur, une marque commerciale, un secret commercial, un droit de publicité ou tout autre droit de propriété. Vous serez seul responsable de tout dommage résultant d'une violation des droits d'auteur, des marques, des secrets commerciaux, des droits de publicité ou d'autres droits de propriété, ou de tout autre préjudice résultant d'une telle soumission. Toute personne considérée par AtmanCo, à sa seule discrétion, comme ayant violé la propriété intellectuelle ou d'autres droits d'autrui se verra interdire de soumettre ou de publier d'autres documents sur les sites web.

5.3 Vous acceptez de ne pas représenter ou suggérer, directement ou indirectement, l'approbation du contenu de l'utilisateur par AtmanCo.

5.4 Vous vous engagez à ne pas télécharger, publier ou transmettre de quelque manière que ce soit tout contenu utilisateur, logiciel ou autre matériel contenant un virus ou tout autre élément nuisible ou perturbateur.

5.5 Vous acceptez de ne pas utiliser de service, de technologie ou de système automatisé pour gonfler artificiellement le nombre de pages vues par votre contenu utilisateur. Cela inclut les services de paiement au clic, les "robots" web et toute autre technologie actuelle ou future. Vous acceptez également de ne pas demander à un tiers d'utiliser ces services, technologies ou systèmes automatisés en votre nom.

5.6 Vous acceptez de ne pas utiliser de technologie, de service ou de système automatisé pour publier plus de contenu utilisateur qu'un individu ne pourrait en télécharger dans un laps de temps donné. Vous acceptez également de ne pas demander à un tiers d'utiliser ces services, technologies ou systèmes automatisés en votre nom.

5.7 Tout comportement qui, selon nous et à notre seule discrétion, restreint ou empêche quelqu'un d'autre d'utiliser ou de profiter des sites web ne sera pas autorisé. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de supprimer ou de modifier le contenu utilisateur que vous avez soumis.

5.8 Nous ne sommes pas responsables de l'exactitude ou de la crédibilité du contenu utilisateur, et nous n'assumons aucune responsabilité pour les actions que vous pourriez entreprendre à la suite de la lecture du contenu utilisateur publié sur les sites web. En utilisant les zones interactives, vous pouvez être exposé à un contenu que vous pouvez juger offensant, répréhensible, nuisible, inexact ou trompeur. Il peut également y avoir des risques de traiter avec des mineurs, des personnes agissant sous de faux prétextes, des questions de commerce international et des ressortissants étrangers. En utilisant les zones interactives, vous assumez tous les risques associés.

5.9 Nous avons le droit, mais non l'obligation, de contrôler le contenu utilisateur affiché ou téléchargé sur les sites web afin de déterminer s'il est conforme aux présentes conditions et à toute règle de fonctionnement établie par nous et de satisfaire à toute loi, réglementation ou demande gouvernementale autorisée. Bien que nous n'ayons aucune obligation de surveiller, de filtrer, d'éditer ou de supprimer le contenu de l'utilisateur affiché ou téléchargé sur les sites Web, nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de filtrer, d'éditer, de refuser d'afficher ou de supprimer sans préavis tout contenu de l'utilisateur affiché ou téléchargé sur les sites Web, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, et vous êtes seul responsable de la création de copies de sauvegarde et du remplacement de tout contenu de l'utilisateur affiché sur les sites Web, à vos frais et dépens. La décision d'AtmanCo de surveiller et/ou de modifier le contenu de l'utilisateur ne constitue pas et ne doit pas être considérée comme constituant une quelconque responsabilité de notre part en rapport avec votre utilisation des zones interactives des sites web ou découlant de celle-ci.

5.10 By submitting User Content to the Websites, you automatically grant us a royalty-free, perpetual, irrevocable, non-exclusive, worldwide right and license to use, publish, reproduce, modify, adapt, edit, translate, create derivative works from, incorporate into other works, distribute, sublicense (through multiple tiers) and otherwise exploit such User Content (in whole or in part) in any form, media or technology now known or hereafter developed, without payment to you or to any third parties. Additionally, to the fullest extent permitted under applicable law, you waive your moral rights in the User Content and agree not to assert such rights against us. You represent and warrant to us that you have the full legal right, power and authority to grant to us the license provided for herein, that you own or control the complete exhibition and other rights to the User Content you submitted for the purposes contemplated in this license and that neither the User Content nor the exercise of the rights granted herein shall violate these Terms, or infringe upon any rights, including the right of privacy or right of publicity, or constitute a libel or slander against, or violate any common law or any other right of, or cause injury to, any person or entity. You further grant to us the right, but not the obligation, to pursue at law any person or entity that violates your or our rights in the User Content by a breach of these Terms.

6. Indemnisation

En utilisant notre site web, vous acceptez d'indemniser et de protéger AtmanCo, ses affiliés et ses employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les frais d'avocat raisonnables, faite par un tiers à cause de ou découlant de votre utilisation de notre site web, de votre violation de ces conditions générales ou de votre violation des droits d'autrui.

7. Modifications

AtmanCo se réserve le droit de modifier ces conditions générales, ainsi que leur contenu et leur utilisation, à tout moment et sans notification préalable. En continuant à utiliser nos sites web, vous reconnaissez et acceptez toute modification apportée à ces conditions générales.

8. Droit applicable

Les lois de la province de Québec et les lois du Canada qui y sont applicables régissent l'interprétation et l'application des présentes conditions.

9. Correction des erreurs et des inexactitudes

Il est possible que le contenu contienne des erreurs typographiques ou d'autres inexactitudes et qu'il ne soit pas totalement complet ou à jour. Par conséquent, nous nous réservons le droit de rectifier toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou de mettre à jour le contenu sans notification préalable. Néanmoins, nous ne pouvons pas garantir que les erreurs, inexactitudes ou omissions seront corrigées.

10. Intégralité de l’accord

Les présentes conditions générales constituent le seul accord entre vous et AtmanCo concernant l'utilisation de nos sites web, et elles remplacent toutes les communications antérieures ou futures, qu'elles soient orales ou écrites, entre vous et AtmanCo.

11. Guide d’utilisateur

• Sans notre accord écrit préalable, il vous est interdit de copier, reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées à partir de tout contenu de notre site web. Toutefois, avec notre accord écrit préalable, vous pouvez afficher ce contenu dans les conditions suivantes : a) vous ne supprimez aucun avis de droit d'auteur ou de propriété du contenu ; b) vous ne modifiez pas le contenu de quelque manière que ce soit.

• Il est strictement interdit de télécharger, d'afficher ou de transmettre tout contenu utilisateur, logiciel ou matériel contenant un virus ou tout autre élément perturbateur ou nuisible.

• Vous n'êtes pas autorisé à utiliser un service, une technologie ou un système automatisé pour gonfler artificiellement le nombre de pages vues de votre contenu utilisateur. Cela inclut, sans s'y limiter, les services de paiement au clic, les "robots" du web et toute autre technologie. Vous n'êtes pas non plus autorisé à demander à un tiers d'utiliser ces services, technologies ou systèmes automatisés en votre nom.

Veuillez signaler toute violation de ces conditions à l'adresse [email protected].

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes conditions, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected].

Dernière modification : 17 avril 2023

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